La quantité des produits
Les produits généralement contrôlés sont le tabac, le café, le thé, les boissons alcoolisées, les parfums, les médicaments, les carburants. Leur quantité ne doit pas dépasser les indications suivantes, voici quelques exemples :
- les tabacs comprenant les cigarettes (200 unités au plus), les cigarillos (100 unités au plus), les tabacs à fumer (250 g au maximum), les cigares (dans les 50 unités)
- le café (500g) : extraits ou essences de café (200g)
- les boissons alcoolisées : les vins tranquilles (2litres), les boissons titrant plus de 22° (1litre), les boissons titrant 22° moins (2 litres)
- les parfums (50g)
Les voyageurs peuvent importer ces produits sans formalité et sans payer des taxes à condition de respecter ces quantités indiquées. Mais si celles-ci excèdent, alors, le voyageur doit faire une déclaration auprès des services douaniers français.
Par ailleurs, il est interdit aux voyageurs mineurs d’emporter des produits stupéfiants ou des boissons alcoolisés etc. ..
Il faut savoir que certains de ces produits sont interdits lors du circuit autocar, ils sont juste présentés à titre d’information.
Les médicaments et douanes
La quantité de médicaments emportés dans le circuit en autocar doivent correspondre juste au besoin du voyageur, soit pour trois mois de traitement, sans ordonnance.
Les carburants et la douane
Les carburants aussi ne doivent pas dépasser le contenu dans le réservoir normal de l’autocar et d’un bidon de réserve supplémentaire. Ce bidon doit posséder une capacité ne dépassant pas les 10litres.
Au-delà des quantités autorisées, le voyageur devra déclarer les produits à la douane et devra payer les taxes afférentes..
La valeur des biens déclarés
Selon la communication de la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects, mise à jour le 03/12/2010, par le bureau F1-fiscalité, transport et politiques fiscales communautaires et bureau E3- politique de dédouanement :
- Pour les personnes adultes et âgées de plus de 15ans, le montant des biens transportés et achetés lors des voyages en autocar ne doit pas excéder 175 euros
- Pour les enfants moins de 15 ans, ce montant ne doit pas dépasser 90euros
Au-delà de ces montants, les voyageurs doivent effectuer une déclaration à la douane.
Déclaration de la somme d'argent à la douane
D’après de la Direction Générale des Douanes et des Droits, mise à jour le 03/12/2010 par le bureau F1-fiscalité, transport et politiques fiscales communautaires et bureau E3- politique du dédouanement :
- Si le voyageur emporte avec lui une somme de 10.000 euros et plus, en espèce, en chèque porteur ou en bon de caisse ou sous d’autres formes, il est obligatoire de déclarer cette somme à la douane.
- Si le voyageur procède sous forme de virement bancaire pour le transfert d’argent avoisinant les montants de 10.000euros et plus, c’est l’établissement financier responsable du virement qui a la charge de faire la déclaration.
Dans le cas où les voyageurs achètent des objets pendant les vacances, il se peut que la déclaration ne soit pas faite au moment de l’achat. Alors, le voyageur peut remettre la déclaration à un agent des douanes, présent à la frontière si le circuit en autocar se déroulent hors de France.
